Stéphane Morel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stéphane MOREL
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2022-08-29"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000046131941(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Morel (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Aksavrin (Jean-Nicolas, Ömer)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000043764183(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Morel (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000035356574(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Morel Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Morel Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MOREL Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ N° 1534 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
Liste utile
Groupe:
POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
INTC1610073A(source BOMI)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Morel, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-10-01"
INTJ1518463S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Morel Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Morel Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie de l'Eure
Brigade territoriale autonome d'Écos
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Eure
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Morel (Stéphane)
Objet:
professeur des universités
60e section
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="60"
JORFTEXT000026627020(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: MOREL (Stéphane)
Objet:
au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)
corps="Sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)"
JORFTEXT000026223323(source JORF)
admission
26 Juillet 201226/07/2012
De: Morel Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir
Nigend : 173 506Numéro de livret de solde : 8 028 161
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Morel Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
ANNEXE X
Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: MOREL Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
Police
IOCC1109263A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Morel (Stéphane)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000022497609(source JORF)
désignation
20 Juillet 201020/07/2010
De: Stéphane MOREL
suppléante : Audrey ZERMATI
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
Représentant le secteur de la production d'électricité et le secteur du gaz
Claude JEANDRON, suppléant : Alain BURTIN
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 229-6 du code de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000020251737(source JORF)
nomination
14 Février 200914/02/2009
De: Stéphane Morel
de la chambre régionale des comptes, premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat
Remplace:M. Philippe Vincensini
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSF0850014A(source BOMJ)
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Stéphane Morel
de la chambre régionale des comptes, premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat
Remplace:M. Philippe Vincensini
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSC0823730A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000821538(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 200718/01/2007
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2007-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000275753(source JORF)
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000273366(source JORF)
affectation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la Cour des comptes
magistrat de chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000646925(source JORF)
détachement
17 Novembre 200617/11/2006
De: Stéphane Morel
suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
Représentant le secteur de la production d'électricité et le secteur du gaz
Groupe:
Collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
JORFTEXT000000457651(source JORF)
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Morel (Stéphane, Christophe, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000454744(source JORF)
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Morel (Stéphane)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000244913(source JORF)
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Morel (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000605644(source JORF)
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Morel (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000000231154(source JORF)
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Morel (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2001-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000398087(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Morel (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000407074(source JORF)
réintégration
18 Octobre 200118/10/2001
De: Morel (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000000407074(source JORF)
affectation
18 Octobre 200118/10/2001
De: Morel (Stéphane, Christophe, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Morel (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Morel (Stéphane)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours externe d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2000
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000575053(source JORF)
admission
21 Novembre 200021/11/2000
De: Morel (Stéphane, Christophe, Mathieu)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés
au titre du décret no 73-1004 du
22 octobre 1973
article 4
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000399608(source JORF)
nomination
04 Juin 200004/06/2000
De: Morel (Stéphane)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique, centre hospitalier de Seclin, service moyen séjour
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissementrs suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000570323(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Morel (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître de conférences associé auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-01-01"
duree="deux ans"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000576895(source JORF)
détachement
04 Mai 199904/05/1999
De: Morel (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Moreau de Montcheuil
(Caroline, Françoise)
JORFTEXT000000387745(source JORF)
diplome
03 Janvier 199803/01/1998
De: Morel (Stéphane)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, date de sa nomination et titularisation dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, date de sa nomination et titularisation dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000202804(source JORF)
radiation
18 Octobre 199718/10/1997
De: Morel (Stéphane)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000549359(source JORF)
affectation
19 Juin 199719/06/1997
De: Morel (Stéphane, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/06
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000200069(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Stéphane Morel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1995-1997)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1997-04-01"
ecole
JORFTEXT000000564890(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Morel (Stéphane)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1997
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000199361(source JORF)
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Morel (Stéphane, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Morel (Stéphane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"
JORFTEXT000000368857(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Morel (Stéphane)
Objet:
au concours spécial organisé en 1994 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs dont la liste a été fixée par l'arrêté du
22 février 1962
modifié
par ordre de mérite
concours
JORFTEXT000000551642(source JORF)
admission
19 Janvier 199519/01/1995
De: Morel (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1994
Concours G.E.I., élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000368629(source JORF)
admission
21 Décembre 199421/12/1994
De: Stéphane Morel
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000733487(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Morel (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne de l'Ecole nationale d'administration à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1993
Candidats de la 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000545628(source JORF)
admission
13 Août 199313/08/1993
De: Morel (Stéphane)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000709532(source JORF)
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.